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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE
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LES FERMIERS SAINT ANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS SAINT ANDRE
LE CLOS SAINT ANDRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1733440
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque LES FERMIERS SAINT ANDRE

Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FERMIERS SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE domicilié(e) Ferme St André, GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169411) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS ST ANDRE domicilié(e) (dossier no 2169411) - France.

La marque LES FERMIERS SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FERMIERS SAINT ANDRE est expirée depuis le 2 mai 2010.

LE CLOS SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BIO COQUE , LE CLOS SAINT ANDRE , BIO SAINT ANDRE , BIO CLAIRE , SAINT ANDRE VILLAGE


LE CLOS SAINT ANDRE (S.A.) - Ferme St André, GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169411) - France - SIREN 350235511


LE CLOS ST ANDRE - (dossier no 2169411) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2169411 - Publication au BOPI 2000-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303091 - Publication au BOPI 2000-07-03

Viande, poisson, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade Conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.